CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

1. ENGAGEMENT DES PARTIES :

Les parties s’engagent à appliquer exclusivement les dispositions contractuelles figurant dans les conditions générales ci-après à toutes les ventes réalisées sur le site internet Toutendirect.fr.

La validation de la commande par le client vaut acceptation sans restriction ni réserve des dites conditions générales de vente.

2. MODALITÉ DE PASSATION DE LA COMMANDE :

Pour effectuer un achat en ligne sur le site Toutendirect.fr, il convient de sélectionner un ou plusieurs produits. Préalablement à la confirmation de commande, le client devra créer un compte en indiquant son nom, son prénom, son adresse, son e-mail et son numéro de téléphone.

La SARL D.F.I., en sa qualité de commissionnaire du fabricant ou de l’importateur, traite la commande, se charge de la livraison, se charge des éventuels services après-vente et est débitrice des garanties commerciales et légales vis-à-vis du client. La facturation sera établie par le fabricant ou l’importateur.

Les coordonnées complètes de la société D.F.I. figurent sur la commande. Celle du fabricant ou de l’importateur figurent sur la facture. Ces deux documents sont mis à disposition du client. dans l’espace « mon compte ».

Toute correspondance, toute réclamation devra être adressée au vendeur, à l’adresse indiquée à l’article 11 des présentes.

3. MODALITES DE PAIEMENT DU PRIX DU BIEN COMMANDE :

a) Obligation de payer le prix et modes de paiement :

Le prix des produits proposés à la vente sur les sites de la SARL D.F.I. sont des prix en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison (Voir article 5. MODALITÉS DE LIVRAISON) et hors frais de montage.

Le client, lors de sa commande, reconnait explicitement son obligation de paiement en totalité.

Les modes de paiement acceptés sont les suivants : carte bancaire sécurisée par cyberpaiement (Banque Populaire de l’Ouest), chèque ou virement bancaire. Dans le cas d’un paiement par chèque, le délai de livraison court à partir de l’encaissement par la société D.F.I. Afin d’optimiser la sécurité du paiement en ligne, la SARL D.F.I. peut être amenée à demander un justificatif d’identité et/ou de domicile.

Le refus du client de communiquer ce justificatif pourrait conduire la SARL D.F.I. à refuser la commande.

b) Le paiement du prix au moyen d’un crédit :

Néant.

 

4. CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ :

En vertu des dispositions de l’article 2367 du Code Civil, le fabricant ou l’importateur. demeure propriétaire du bien commandé, emporté ou livré, jusqu’au paiement complet du prix et des frais éventuels dont le client serait redevable.

Le client s’interdit par conséquent de céder à titre gratuit ou de revendre ce bien ou de le déplacer de l’adresse de livraison indiquée et s’oblige à avertir tout tiers de cette réserve de propriété notamment en cas de toute procédure d’exécution portant sur le dit bien.

5. MODALITÉS DE LIVRAISON ET TRANSFERT DES RISQUES :

a) Délai de livraison :

En l’absence d’exécution immédiate du contrat, la SARL D.F.I. devra livrer le(s) bien(s) à la date ou dans le délai indiqué sur le contrat de vente, sauf si les parties en sont convenues autrement.

La date de livraison ou le délai doivent être communiqués avant que le client ne signe le contrat de vente et apparaître sur le bon de commande.

Par livraison les parties entendent qu’il doit y avoir transfert au client ou toute autre personne désignée par lui de la possession physique ou du contrôle du bien ou mise à disposition du client du bien qu’il s’est engagé à transporter lui-même ou par l’intermédiaire d’un tiers qu’il a choisi.

b) Résolution du contrat en cas de non-respect du délai :

Le client peut dénoncer ou résoudre le contrat de vente si la SARL D.F.I. ne satisfait pas à son obligation de livraison soit dans le délai contractuellement prévu soit – à défaut d’avoir spécifié un délai de livraison sur le contrat de vente- dans les 30 jours suivant la conclusion du contrat de vente.

La résolution du contrat doit s’effectuer par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, la SARL D.F.I. d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, cette dernière ne s'est pas exécutée dans ce délai.

Ainsi en cas de retard de livraison, le client devra adresser un premier courrier recommandé avec accusé réception ou un écrit sur un autre support durable à la SARL D.F.I. pour lui enjoindre d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable et si la SARL D.F.I. ne s’est pas exécutée dans ce délai supplémentaire, le client devra adresser un deuxième courrier recommandé avec accusé réception ou un écrit sur un autre support durable pour dénoncer le contrat de vente.

La date de la résolution du contrat sera celle de la réception par la SARL D.F.I. de la lettre ou du courriel l’informant de cette résolution. Sauf si la SARL D.F.I. a effectué la délivrance ou la livraison entre-temps.

Cependant, la résolution est immédiate dans l’hypothèse où la SARL D.F.I. refuserait de livrer ou dans l’hypothèse où la date ou le délai contractuel méconnu constituerait pour le client une condition essentielle du contrat, ce caractère pouvant être déduit des circonstances qui entourent la conclusion du contrat ou résulter d’une demande expresse du client avant la conclusion du contrat.

Si le contrat était résolu la SARL D.F.I. serait tenue de rembourser au client la totalité des sommes versées, au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat.

c) Transfert des risques :

Après réception du produit commandé sur sa plateforme de livraison, le transporteur missionné par la SARL D.F.I., contacte le client afin de convenir du rendez-vous de mise à disposition ou de livraison selon la date ou le délai convenu (date et horaire).

Lorsque la SARL D.F.I. se charge de l’acheminement du (des) bien(s) vendu(s), le risque de perte ou de détérioration de ce(s) bien(s) ne sera transféré au client qu’au moment où ce dernier en prendra physiquement possession.

Toutefois, le risque sera transféré au client dès la remise du (des) bien(s) au transporteur lorsque celui-ci aura été choisi directement par le client.

d) Livraison au domicile du client :

Les livraisons s’effectuent en France métropolitaine (hors CORSE et DOM TOM)

La prestation de livraison comporte uniquement la dépose du bien emballé à l’adresse indiquée sur le bon de commande.

Les frais de livraison sont à la charge du client et varient selon le type de commande et la zone géographique de livraison. Ils sont indiqués au client avant qu’il ne valide la commande et sont réglés en même temps que le prix d’achat du bien.

Il s’agit de tarifs établis pour des conditions normales de livraison.

En cas de conditions de livraison rendues difficiles par l’exigüité des lieux ou les moyens d’accès, le client doit avertir la SARL D.F.I. et se chargera lui-même des moyens résultant de cette difficulté.

Les tarifs sont établis sur la base d’une seule livraison par produit. Par conséquent en cas de livraison partielle ou d’annulation de la commande dans les 24 heures précédant la livraison ou en cas d’absence du client, tout passage supplémentaire au-delà du premier sera facturé.

Le client s’engage à être présent le jour convenu pour la livraison ou à confier la réception du bien à une tierce personne munie d’un pouvoir spécial écrit remis au livreur.

A défaut, les frais d’une seconde livraison pourront lui être facturés.

e) Les réserves à la livraison :

S’agissant des défauts apparents, les réserves doivent être formulées par le client lors de la réception des marchandises et confirmées par lettre recommandée avec accusé réception et/ou par Mail dans les 3 jours de la livraison à la SARL D.F.I. afin de lui permettre de se retourner contre le transporteur, conformément aux dispositions de l’article L 133-3 du Code de commerce. Ce délai est porté à 10 jours lorsque le client prend personnellement livraison et lorsque le transporteur ne justifie pas lui avoir laissé la possibilité de vérifier son état.

6. GARANTIES :

Indépendamment de la garantie commerciale, le client dispose de la garantie légale de conformité valable pendant deux ans à compter de la délivrance du bien, étant précisé que le client bénéficie d’une présomption de non-conformité durant les 2 premières années de la garantie. Le client a le choix entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des dispositions de l’article L 217-9 du Code de la Consommation.

Le consommateur dispose également de la garantie légale des vices cachés (article 1641 et suivants du Code civil), lui permettant de choisir entre la résolution de la vente et une réduction du prix de vente.

a) La garantie légale de conformité :

A l’occasion de la livraison, l’acquéreur est tenu de vérifier que le produit n’est pas endommagé et en cas d’achat de plusieurs produits que le nombre correspond à celui figurant au bon de livraison.

Le livreur remet à l’acquéreur ou à celui qui réceptionne pour son compte le produit et fait signer le bon de livraison sur lequel l’acquéreur doit impérativement mentionner de façon précise ses éventuelles réserves. A défaut de réserves précises, l’acquéreur reconnait que la totalité des produits listés sur la facture a été livrée et en bon état, les mentions du type « sous réserve de déballage » étant sans valeur.

>         Les dispositions de l’article L 217-4 du Code de la Consommation prévoient que :

« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité ».

Les dispositions de l’article L 217-5 du Code de la Consommation prévoient que :

« Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

Les dispositions de l’article L 217-12 du Code de la Consommation prévoient que :

« L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien».

En cas de demande de retour du bien, le client doit contacter le service client Toutendirect.fr via le formulaire "Contactez-nous".

Dans ce cas, un transporteur vient sur rendez-vous, aux frais de la SARL D.F.I. reprendre le bien au domicile du client, lequel doit lui remettre le bon de retour.

Le bien doit être impérativement restitué dans un emballage adapté et dans l’état dans lequel il a été livré.

La SARL D.F.I. confirmera au client dans les plus brefs délais une nouvelle date de disponibilité du produit.

b) La garantie légale des vices cachés :

Suivant les dispositions de l’article 1641 du Code civil « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acquéreur ne l’aurait pas acquise ou n’en aurait donné qu’un moindre prix s’il les avait connus. »

Les dispositions de l’article 1648-1er alinéa dudit Code civil prévoient également que :

« L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

c) Le service après-vente :

En vertu des dispositions de l’article L 217-17 du code de la Consommation, les prestations de service après-vente effectuées par la SARL D.F.I. qui ne relèvent pas de sa garantie commerciale, font l’objet d’un devis dont un exemplaire est remis au client.

7. DROIT DE RÉTRACTATION DU CLIENT :

Le client a le droit de se rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où lui-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par lui, prend physiquement possession du bien. Pour exercer le droit de rétractation, le client doit notifier sa décision de rétractation du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté par courrier en recommandé avec accusé de réception à l’adresse indiquée à l’article 10 ci-après.

Le client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-après mais ce n'est pas obligatoire

Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que le client transmette sa communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

Effets de la rétractation

En cas de rétractation de la part du client du présent contrat, la SARL D.F.I. remboursera tous les paiements reçus de celui-ci, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que le client a choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par la SARL D.F.I.) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous la SARL D.F.I. est informée de sa décision de rétractation du présent contrat. La SARL D.F.I. procèdera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que le client a utilisé pour la transaction initiale, sauf si le client convient expressément d'un moyen différent; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour le client.

La SARL D.F.I. peut différer le remboursement jusqu'à ce qu’elle ait reçu le bien ou jusqu'à ce que le client ait fourni une preuve d'expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Le client devra renvoyer ou rendre le bien, à l’agence VIR Transport, 192 Route de Marolles - 41330 FOSSE, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que le client aura communiqué sa décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si le client renvoie le bien avant l'expiration du délai de quatorze jours.

Le client devra prendre en charge les frais directs de renvoi du bien. Ces frais sont estimés à un maximum indiqué sur le site Toutendirect.fr, dans la rubrique « Retour produits ». La responsabilité du client ne peut être engagée qu'en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens.

En revanche le client ne dispose d’aucun droit de rétractation en cas de commande :

- de biens confectionnés selon les spécifications de l’acquéreur ou nettement personnalisés autrement dit « des biens non préfabriqués réalisés « sur la base d’un choix individuel ou d’une décision du consommateur »,

- de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé,

Le client peut exercer son droit de rétractation en se connectant sur le site Toutendirect.fr puis  en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans la page "Mon Compte".

8. INFORMATIQUE ET LIBERTÉ :

En vertu de la Loi Informatique et Liberté N°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment.

Par ailleurs, le traitement des informations ainsi communiquées par l’intermédiaire du site de la SARL D.F.I. a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition relatif aux données personnelles le concernant, sans frais en écrivant à l’adresse suivante Toutendirect.fr - 6, rue Saint-Hélier - 35000 RENNES, en indiquant nom, prénom, adresse mail valide et adresse du lieu de résidence.

La demande du client doit être signée et accompagnée d’un titre d’identité portant sa signature et préciser l’adresse à laquelle doit lui parvenir la réponse.

Une réponse lui sera adressée dans un délai de 2.mois suivant la réception de la demande.

9 .DROIT APPLICABLE ET REGLEMENT DES DIFFERENDS :

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la Loi française.

Les parties peuvent recourir à une médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends (conciliation par exemple) en cas de contestation.

10 .FINANCEMENT POUR LES PARTICULIERS - DEMANDE DE FINANCEMENT : SIMPLE ET RAPIDE

En cliquant sur financement vous serez redirigé sur le site sécurisé de notre partenaire SOFINCO pour remplir votre demande de crédit en quelques clics et obtenir une réponse immédiate de principe. En savoir plus.

La demande de financement se fait auprès de notre organisme partenaire Sofinco. La saisie de votre dossier de financement s’effectue directement en ligne. Il est à votre charge de renseigner l'intégralité des informations nécessaires à notre partenaire Sofinco pour l'étude de votre dossier.
Une fois la saisie de votre dossier réalisée, vous devrez envoyer par voie postale la copie originale du contrat de financement à notre partenaire Sofinco ainsi que les pièces justificatives qui vous seront demandées.
Votre commande sera traitée une fois que notre organisme partenaire Sofinco aura validé votre demande de financement.
Vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de signature du contrat de crédit. Offre réservée aux particuliers majeurs, sous réserve d'acceptation définitive du dossier par SOFINCO qui est une marque commerciale de CA Consumer Finance - S.A au capital de 554 482 422 € - Evry Siège Social, 1, rue Victor BASCH CS 70001 91068 Massy Cedex - 542 097 522 RCS Evry - Intermédiaire d'assurance, inscrit à l'ORIAS (Organisme pour le Registre des Intermédiaires d'Assurance) sous le n° 07 008 079 (www.orias.fr).

Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

11. COORDONNÉES DE LA SARL D.F.I. :

Le site Toutendirect.fr est la propriété de la Société à responsabilité limitée D.F.I. sise 6, rue Saint-Hélier 35000 RENNES, inscrite au RCS de RENNES sous le numéro 808 008 924, au capital de 10.000 euros, N° de téléphone : 02 56 51 96 06, adresse électronique : contact@toutendirect.fr)

Pour l’application des présentes, la SARL D.F.I. auprès de laquelle l’acquéreur passe commande, a la qualité de vendeur commissionnaire indépendant des produits fabriqués par ses fournisseurs.

Les coordonnées de la SARL D.F.I. sont reproduites sur le site Toutendirect.fr.

Lorsqu’un achat est effectué ces coordonnées figurent également sur la commande et la facture disponibles sur le site Toutendirect.fr dans la rubrique « Mon compte ».

L’adresse e-mail du service clients D.F.I. est la suivante : contact@toutendirect.fr.